Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RÉGENCE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE

Numéro de dépôt :
1456948
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque RÉGENCE

Déposée le 23 mars 1988 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RÉGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE domicilié(e) BASSIN No 3, AVENUE BACHELAR 11, 17300 ROCHEFORT SUR MER (dossier no 2111764) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 380 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE domicilié(e) (dossier no 2111764) - France.

La marque RÉGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RÉGENCE est expirée depuis le 23 mars 2008.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : LEOJAC , D'ANGLAR , DE LOUVARD , ANDRE DORBERT , DE FORSAC , VICE ROI , DE LACOUR , OCEANE , CORONATION


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE - BASSIN No 3, AVENUE BACHELAR 11, 17300 ROCHEFORT SUR MER (dossier no 2111764) - France - SIREN 781380258


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE - (dossier no 2111764) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111764 - Publication au BOPI 1998-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239875 - Publication au BOPI 1997-07-08

Vins et spiritueux.